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MENTIONS LÉGALES

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Article 1. Identification

L’Association loi 1901 Italia in Rete - Réseau associatif franco-italien est titulaire du nom

de domaine «www.associazioni-italiane.fr» (ci-aprè le «Site»). Conformément aux dispositions

de l’article 6-III-1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, il est rappelé que :

Le présent site est édité par l’Association loi 1901 Italia in Rete sise

c/o Tour de Babel 10 rue du Roi de Sicile - 75004 Paris.

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Présidente : Mme Patrizia Molteni.

​

La directrice de la publication est Mme Madame Patrizia Molteni.

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Administrateur du site : Arianna Caringi.

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Ce site est basé sur le logiciel libre WIX.

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Conception et réalisation graphique du site : Gianni Cudazzo - Revel Art :

www.revelart.org

​

Le site est hébergé par Wix :

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 

Téléphone : +1 415-639-9034. 




Article 2. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur

et la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Italia in Rete ou de tiers

ayant autorisé l’association à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à  des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’association Italia in Rete est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à  des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

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Article 3. Données personnelles

Conformément à  la loi française du 6 janvier 1978 relative à  l’informatique, aux fichiers et

aux libertés, modifiée par la loi relative à  la protection des personnes physiques à  l’égard

des traitements de données à  caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès,

de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à  l’association Italia in Rete soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email : redazione@associazioni-italiane.org

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